1. Éditeur du site

• Nom de la société : [Nom de la société]
• Forme juridique : [Forme juridique de la société]
• Adresse du siège social : [Adresse complète]
• Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
• Email de contact : [Adresse email]
• Directeur de la publication : [Nom du directeur]
• Numéro d’immatriculation au RCS : [Numéro SIRET]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

2. Offres et Promotions

Les offres promotionnelles et les réductions proposées sur le site [Nom du site] (ci-après « le Site ») sont soumises aux conditions suivantes :

• Validité des offres : Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Les promotions ne sont pas cumulables avec d’autres offres en cours, sauf mention contraire.

• Durée des promotions : Chaque promotion est limitée dans le temps. La date de début et de fin de chaque offre est indiquée sur la page de l’offre concernée.

• Réductions et codes promotionnels : Les réductions appliquées via des codes promotionnels doivent être saisies au moment de la commande. Elles ne peuvent pas être appliquées rétroactivement. Chaque code promotionnel est valable pour une durée et une utilisation définies.

3. Produits

• Description des produits : Les bijoux proposés à la vente sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, des variations peuvent exister, notamment en raison des différences de rendu des couleurs sur les écrans.

• Disponibilité : Les offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par email et nous procéderons à l’annulation ou au remboursement de la commande.

4. Prix

• Affichage des prix : Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [Nom de la société] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

• Frais de livraison : Les frais de livraison sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix des produits commandés. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande par le client.

5. Commande et Paiement

• Validation de commande : Toute commande passée sur le Site vaut acceptation des présentes mentions légales et des conditions générales de vente. Un email de confirmation récapitulant la commande sera envoyé au client.

• Modes de paiement : Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via un système sécurisé. Les informations de paiement ne sont pas conservées par [Nom de la société]. En cas de défaut de paiement, [Nom de la société] se réserve le droit d’annuler la commande.

6. Livraison

• Délais de livraison : Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent donner lieu à aucune réclamation en cas de dépassement.

• Réception des produits : À réception des produits, il appartient au client de vérifier l’état de l’emballage et des produits. En cas de dommage, le client doit refuser la livraison ou émettre des réserves claires et détaillées sur le bon de livraison.

7. Droit de rétractation

• Conditions de retour : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets.

8. Garanties

• Garantie légale : Les bijoux vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

9. Responsabilité

• Limitation de responsabilité : La responsabilité de [Nom de la société] ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits commandés.

10. Données personnelles

• Protection des données : [Nom de la société] s’engage à protéger les données personnelles de ses clients. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

11. Litiges

• Droit applicable : Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative aux offres ou pour toute autre information, vous pouvez nous contacter à :

• Email : [Adresse email]
• Adresse postale : [Adresse complète]
• Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]