Mentions légales

Éditeur du site

Nom de la société : [Nom de la société]
Forme juridique : [Forme juridique de la société]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
Email de contact : [Adresse email]
Directeur de la publication : [Nom du directeur]
Numéro d’immatriculation au RCS : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Hébergement
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur]
Numéro de téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site [Nom du site] (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de la société], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de [Nom de la société].

Responsabilité

[Nom de la société] s’efforce de fournir sur le site [Nom du site] des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations fournies sur le site sont à titre indicatif et ne sont pas exhaustives. Elles sont susceptibles d’évoluer. [Nom de la société] ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site [Nom du site], et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Données personnelles

[Nom de la société] s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site [Nom du site], soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Liens hypertextes

Le site [Nom du site] contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, [Nom de la société] n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Cookies

Le site [Nom du site] utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience du site, et proposer des publicités ciblées. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site [Nom du site] est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Ville du siège social].

Contact

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez nous contacter à :

Email : [Adresse email]
Adresse postale : [Adresse complète]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]


Ces mentions légales sont à jour à la date du [Date].