Introduction

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site [Nom du site] (ci-après « le Site »), édité par [Nom de la société] (ci-après « nous », « notre », « nos »). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

1. Identification de la société

• Nom de la société : [Nom de la société]
• Forme juridique : [Forme juridique de la société]
• Adresse du siège social : [Adresse complète]
• Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
• Email de contact : [Adresse email]
• Directeur de la publication : [Nom du directeur]
• Numéro d’immatriculation au RCS : [Numéro SIRET]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

2. Accès au Site

L’accès au Site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Nous nous efforçons d’assurer un accès de qualité au Site, mais nous ne sommes pas tenus à une obligation de résultat.

3. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des présentes CGU et des lois en vigueur. Il est interdit de :

• Utiliser le Site de manière illégale ou pour toute activité illicite.
• Diffuser des contenus nuisibles, diffamatoires, pornographiques, ou incitant à la haine.
• Perturber le bon fonctionnement du Site.
• Tenter d’accéder aux informations personnelles d’autres utilisateurs.

4. Compte utilisateur

Pour accéder à certains services du Site, vous devez créer un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour lors de votre inscription. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre identifiant et de votre mot de passe, ainsi que de toutes les activités réalisées depuis votre compte. En cas d’utilisation non autorisée de votre compte, vous devez nous en informer immédiatement.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, graphismes, logos, icônes, et logiciels, sont la propriété exclusive de [Nom de la société] ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces contenus est strictement interdite sans notre accord écrit préalable.

6. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité. En utilisant le Site, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos données personnelles conformément à cette politique.

7. Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible sur le Site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations présentes sur le Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour les erreurs ou omissions qui pourraient survenir.

Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les pertes de données, les pertes de profits ou les interruptions de service.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu. L’insertion de ces liens ne signifie pas que nous approuvons les informations contenues sur ces sites.

9. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet immédiatement. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuelles mises à jour des CGU.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question ou demande concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à :

• Email : [Adresse email]
• Adresse postale : [Adresse complète]
• Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]

Ces conditions générales d’utilisation sont à jour à la date du [Date].