**Préambule**

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Nom du site] (ci-après « le Site ») pour l’achat de bijoux. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

**1. Identification de la société**

– **Nom de la société** : [Nom de la société]
– **Adresse** : [Adresse de la société]
– **Téléphone** : [Numéro de téléphone]
– **Email** : [Adresse email]
– **Numéro SIRET** : [Numéro SIRET]
– **Directeur de la publication** : [Nom du directeur]

**2. Produits**

Les bijoux proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de [Nom de la société] ne pourrait être engagée.

**3. Prix**

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [Nom de la société] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

**4. Commande**

La commande est validée lorsque le client clique sur le bouton « Valider la commande » après avoir accepté les présentes CGV. Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité, etc.) sera envoyé au client. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de cet email de confirmation.

**5. Paiement**

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, via un système sécurisé. Les informations de paiement ne sont pas conservées par [Nom de la société]. En cas de défaut de paiement, [Nom de la société] se réserve le droit d’annuler la commande.

**6. Livraison**

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent donner lieu à aucune réclamation en cas de dépassement. En cas de retard de plus de 30 jours, le client peut annuler sa commande par courrier recommandé avec accusé de réception.

**7. Droit de rétractation**

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur recommercialisation à l’état neuf. Tout produit endommagé, incomplet ou dont l’emballage d’origine est détérioré ne sera ni remboursé ni échangé.

**8. Garanties**

Les bijoux vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

**9. Responsabilité**

La responsabilité de [Nom de la société] ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits qu’il envisage de commander.

**10. Données personnelles**

[Nom de la société] s’engage à protéger les données personnelles de ses clients. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux partenaires de [Nom de la société] intervenant dans l’exécution des commandes, mais ne seront en aucun cas vendues ou cédées à des tiers à des fins commerciales.

**11. Propriété intellectuelle**

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de la société]. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

**12. Litiges**

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

**13. Modification des CGV**

[Nom de la société] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles CGV seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

**14. Contact**

Pour toute question, le service clientèle est joignable à l’adresse suivante : [Adresse email du service clientèle].

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Ces conditions générales de vente sont à jour à la date du [Date].